Notice descriptive
Acquisition d'un terrain appartenant à M. Ducis. (1911-1923)
Minutes, décrets, courriers, arrêtés, états descriptifs des parcelles, plans, extraits de délibération, affiches, devis.
Les plans et les affiches hors format ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 1 X 426 (1) à 1 X 426 (6).
Notices filles
- Plan parcellaire (extrait du plan cadastral) des terrains à acquérir par l'administration des hospices civils de Toulouse joint à la demande de déclaration d'utilité publique de 1914. Guitard, architecte. 15 février 1914. Ech. 1/1250 m. (1914)
- Mairie de Toulouse (deuxième bureau), enquête d'utilité publique. 16 mai 1914. Toulouse : imp. M. Cleder. (1914)
- Plan parcellaire (extrait du plan cadastral) des terrains à acquérir par l'administration des hospices civils de Toulouse joint à la demande de déclaration d'utilité publique de 1914. Guitard, architecte. 15 février 1914. Ech. 1/1250 m. (1914)
- Mairie de Toulouse (contentieux), enquête. 20 avril 1920. Toulouse : imp. toulousaine. (1914)
- Plan parcellaire (extrait du plan cadastral) des terrains à acquérir par l'administration des hospices civils de Toulouse joint à la demande de déclaration d'utilité publique de 1914. Guitard, architecte. 15 février 1914. Ech. 1/1250 m. (1914)
- [Plan parcellaire]. 3 mars 1923. (1923)
