Notice descriptive
Séance extraordinaire de 1991 sur la taxe départementale, le revenu, la fiscalité 1992 et le vote des abattements facultatifs 30 septembre, préparation, suivi et décision. Décision modificative (1991) 4 novembre, préparation et suivi. 6 novembre, préparation et suivi ; décisions de la première, deuxième, troisième, quatrième et cinquième commission : décisions de la commission des finances. 7 novembre, préparation et suivi ; décisions de la première et deuxième ; décision de la commission des finances. 8 novembre, préparation et suivi ; décisions de la deuxième, troisième, quatrième et cinquième commission ; décision de la commission des finances. (1991/1991)
Contexte : 7945W
Cote : 7945 W 3
Intitulé : Séance extraordinaire de 1991 sur la taxe départementale, le revenu, la fiscalité 1992 et le vote des abattements facultatifs 30 septembre, préparation, suivi et décision. Décision modificative (1991) 4 novembre, préparation et suivi. 6 novembre, préparation et suivi ; décisions de la première, deuxième, troisième, quatrième et cinquième commission : décisions de la commission des finances. 7 novembre, préparation et suivi ; décisions de la première et deuxième ; décision de la commission des finances. 8 novembre, préparation et suivi ; décisions de la deuxième, troisième, quatrième et cinquième commission ; décision de la commission des finances.
Sujet : budget / conseil général
