Notice descriptive
Organisation du débat public.
(2000/2005)
Contexte : 8042W > Syndicat mixte d'études et d'aménagement de la Garonne. > Étude et suivi du projet de réservoir de soutien d'étiage de Charlas (Haute-Garonne).
Cote : 8042 W 21
Intitulé :
Organisation du débat public.
Présentation du contenu :
Délibérations, propositions sur l'organisation du débat, projet d'avis émis par l'Assemblée plénière du Conseil Régional du 17 novembre 2003, demandes et propositions de financement, comptes rendus de réunions, notes, rapports, documentation, correspondance.
Sujet : administration / Etat / administration régionale / aménagement du territoire / environnement / eau
Type de document : Documents écrits
