La procédure concerne un procès qui remonte à 1606 ; l'abbesse agit en tant que "prieuresse de Corneilhan" ; confrontement en 1606 avec le vicaire du...

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Sacs à procès 2 B - 001

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La procédure concerne un procès qui remonte à 1606 ; l'abbesse agit en tant que "prieuresse de Corneilhan" ; confrontement en 1606 avec le vicaire du lieu Jean AURIAC. Pas d'indication du pourquoi du procès. (1607/1607)

Contexte : Parlement de Toulouse > Sacs à procès

Cote : 2 B 54

Sujet : affaire criminelle / fragment de procédure

Parties du procès : Syndic des consuls de Corneilhan / De VILLENEUFVETTE, Françoise, abbesse de Saint-Esprit de Béziers

Juridictions : Toulouse / parlement

Notice descriptive

La procédure concerne un procès qui remonte à 1606 ; l'abbesse agit en tant que "prieuresse de Corneilhan" ; confrontement en 1606 avec le vicaire du lieu Jean AURIAC. Pas d'indication du pourquoi du procès. (1607/1607)

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