Dans ce versement on trouve les documents relatifs à l'activité des instances décisionnelles de la faculté des lettres de Toulouse : trois registres de procès-verbaux de séances de conseils de professeurs de 1886 à 1960 et trois registres de procès-verbaux de séances de l'assemblée de la faculté de 1898 à 1960. Les registres sont manuscrits et tapuscrits.

Les registres étaient conservés dans les locaux d'archivage de l'université sous la responsabilité de l'archiviste en poste. Ils ont été versés pour conservation définitive et numérisation aux Archives départementales par l'archiviste de l'université avant son départ en retraite.

Versement

Aucune élimination n'a été faite.

Ordre chronologique.

Consultable selon la législation en vigueur.

Se reporter aux règlements en vigueur.

3129 W / 3252 W / 5762 W / 6262 W / 6513 W / 6731 W / 6832 W