Notice descriptive

Commune de Clermont-le-Fort. 1 D 2 : Registre de délibérations consulaires, 1676, 26 avril-1693, 8 avril puis 1775, 10 juillet-1783, 27 décembre. Registre relié plein parchemin, non folioté

(1676/1783)

Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en C > Clermont-le-Fort > Délibérations > 1676-1693
Cote : 2 E 4733
Intitulé :

Commune de Clermont-le-Fort. 1 D 2 : Registre de délibérations consulaires, 1676, 26 avril-1693, 8 avril puis 1775, 10 juillet-1783, 27 décembre. Registre relié plein parchemin, non folioté

Sources complémentaires (autres producteurs) :

2 Mi 2430

Sujet : administration locale d'Ancien Régime / administration locale d'Ancien Régime / délibération
Lieu : Clermont-le-Fort (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération, Documents écrits

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