Notice descriptive
1807-1811 (1807-1811)
Contexte : Organisation de l'armée > Répression de la désertion et justice militaire. > Fonds de la préfecture > Réfractaires et déserteurs. > Amendes et contrôle général. > Contrôle général des déserteurs condamnés à l?amende de 1500 francs.
Cote : 2 R 95
Intitulé : 1807-1811
Date : 1807-1811
Présentation du contenu :
Pour les 5 arrondissements (1807-1809).
Contrôle général des réfractaires et déserteurs (1810).
Contrôle général des fauteurs et complices des réfractaires et déserteurs (1811)
Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
