Notice descriptive
Commune de Rouffiac-Tolosan. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1852, 9 mai-1879, 11 mai.
(1852/1879)
Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes de Q à R > Rouffiac-Tolosan > Délibérations > 1852-1879
Cote : 1 NUM AC 746
Intitulé :
Commune de Rouffiac-Tolosan. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1852, 9 mai-1879, 11 mai.
Sujet : administration communale / administration communale / délibération
Lieu : Rouffiac-Tolosan (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Toulouse XV, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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