Notice descriptive
Escalquens, n° 169.04561 - Clerc Paul et Noël, lieu-dit Sénaous, CD 94 et 79, 13 avenue du Sénaous, lotissement Clerc, 40 lots (section ZD n°262 ; 1971-1980).
(1971-1980)
Contexte : 6403 W
Cote : 6403 W 3
Intitulé :
Escalquens, n° 169.04561 - Clerc Paul et Noël, lieu-dit Sénaous, CD 94 et 79, 13 avenue du Sénaous, lotissement Clerc, 40 lots (section ZD n°262 ; 1971-1980).
Date : 1971-1980
Sujet : aménagement foncier / autorisation d'urbanisme / lotissement / urbanisme
Lieu : Escalquens (Haute-Garonne, France) / Escalquens (Haute-Garonne, France) -- Avenue du Sénaous
Type de document : Documents écrits
