Cote : 2 O 370 5

Ancienne cote : 2 O 918 / O 10 / O 109 / O 1254 bis

Intitulé : Biens communaux.

Date : an XIV-1937

Présentation du contenu :

Etat des biens et revenus (an XIV).

Transactions immobilières, aliénation de divers communaux usurpés (1845-1852).

Exploitation des biens, baux ruraux, mises à ferme des communaux sis au quartier des Lougeaux ou des Loujaous (1853-1929) ; vente d'arbres (1929-1930).

Eau, abreuvoir, réaménagement et réparation de l'école (1936-1937).

Autres données descriptives :

La liasse comprend un plan :

Plan du communal de Montégut au quartier des Lougeaux, section A. 1853. Ech. n.d. Papier. Dim. 0,24 x 0,19 m.

Sujet : baux ruraux / biens communaux / bois / nappe d'eau / transaction immobilière / école / équipement collectif / plan

Lieu : Les Lougeaux (Montégut-Bourjac, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Les Loujaous (Montégut-Bourjac, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Montégut-Bourjac (Haute-Garonne, France)