Notice descriptive
Commune de Bagnères-de-Luchon. 1 D 1 bis : registre de délibérations, 1790, 6 mars-1790, 25 avril (à partir de la page 9 : lettres patente du roi (1789, 3 novembre). Déclaration des droits de l'homme et du citoyen. Décrets de l'assemblée nationale (1789). )
(1790/1790)
Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en B > Bagnères-de-Luchon > Délibérations > 1790
Cote : 1 NUM AC 4522
Intitulé :
Commune de Bagnères-de-Luchon. 1 D 1 bis : registre de délibérations, 1790, 6 mars-1790, 25 avril (à partir de la page 9 : lettres patente du roi (1789, 3 novembre). Déclaration des droits de l'homme et du citoyen. Décrets de l'assemblée nationale (1789). )
Sujet : / conseil municipal / délibération / conseil municipal
Lieu : Bagnères-de-Luchon (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération, Documents écrits
Iconographies
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L'inventaire :
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