Notice descriptive
Commune de Cazeaux-de-Larboust. 4 D 2 : Procès : usurpation de pièces de terre, pré et broussaille située à Cazeaux, vallée du Lys, quartier Pich. Monsieur Bedin, maire de la commune de Cazeaux, s’oppose à l’instituteur Peyroulan et autres de Castillon, Oô, Cazeaux-de-Larboust. Procès-verbaux d’enquête et jugements, 1861-1862. 3 cahiers
(1861/1862)
Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en C > Cazeaux-de-Larboust > Autres documents
Cote : 2 E 4496 002
Intitulé :
Commune de Cazeaux-de-Larboust. 4 D 2 : Procès : usurpation de pièces de terre, pré et broussaille située à Cazeaux, vallée du Lys, quartier Pich. Monsieur Bedin, maire de la commune de Cazeaux, s’oppose à l’instituteur Peyroulan et autres de Castillon, Oô, Cazeaux-de-Larboust. Procès-verbaux d’enquête et jugements, 1861-1862. 3 cahiers
Sujet : justice
Lieu : Cazeaux-de-Larboust (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents écrits
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L'inventaire :
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