Notice descriptive
Saubens. 1 D 7 Conseil municipal. Délibérations, 1896, 7 juin-1912, 10 février.
(1896/1912)
Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saubens > Délibérations > 1896-1912
Cote : 2 E 2701
Intitulé :
Saubens. 1 D 7 Conseil municipal. Délibérations, 1896, 7 juin-1912, 10 février.
Importance matérielle : Registre relié pleine toile noire, 149 folios
Sujet : administration / administration générale / /organe délibérant/conseil municipal / administration / administration générale / délibération / organe délibérant / conseil municipal
Lieu : Saubens (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Portet-sur-Garonne, Canton de (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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