Notice descriptive
Commune de Cugnaux. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1837, 29 novembre-1876, 8 octobre
(1837/1876)
Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en C > Cugnaux > Délibérations > 1837-1876
Cote : 1 NUM AC 4897
Intitulé :
Commune de Cugnaux. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1837, 29 novembre-1876, 8 octobre
Sujet : conseil municipal / / / conseil municipal / délibération / registre
Lieu : Cugnaux (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Tournefeuille, Canton de (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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