Notice descriptive
Commune de Mauvaisin. 1 D 1 : registre des délibérations consulaires, 1788, 15 avril-1793, 24 mars (manque les premières pages)
(1788/1793)
Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en M > Mauvaisin > Délibérations > 1788-1793
Cote : 1 NUM AC 3444
Intitulé :
Commune de Mauvaisin. 1 D 1 : registre des délibérations consulaires, 1788, 15 avril-1793, 24 mars (manque les premières pages)
Sujet : conseil municipal / conseil municipal / délibération
Lieu : Mauvaisin (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Nailloux, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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