Notice descriptive

Réunions. - Dossier de séances : procès-verbaux, rapports, correspondance, avis, projets de délibérations.

(1993/2009)

Contexte : 7998 W > Politique de santé publique et de prévention. > Offre de soins. > Etablissements de santé. - Gestion des autorisations. > Organisation du comité régional d'organisation sanitaire (CROS).
Cote : 7998 W 452 - 458
Intitulé :

Réunions. - Dossier de séances : procès-verbaux, rapports, correspondance, avis, projets de délibérations.

Sujet : action sanitaire / hygiène / santé / établissement de santé

Pour aller plus loin

L'inventaire :

7998 W

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