Notice descriptive
Liste des personnes nommées par le directoire du district de Toulouse pour exercer les fonctions de porteurs de contraintes. 1792. (1792)
Contexte : Communes de N à R, dossiers d'administration communale > Noé > Administration générale.
Cote : 2 O 399 3 (2)
Intitulé : Liste des personnes nommées par le directoire du district de Toulouse pour exercer les fonctions de porteurs de contraintes. 1792.
Date : 1792
Importance matérielle : Papier. Dim. 0,43 x 0,34 m.
Présentation du contenu :
Affiche ayant servi de chemise au dossier d'usurpation de communaux par la famille de La Tour.
Sujet : affiche / gestion du personnel / personnel / accident du travail / administration générale / aide sociale / biens communaux / clergé séculier / compagnie d'assurances / contentieux administratif / droit de place / fabrique / horloge publique / incendie / indigent / loyer immobilier / monarchie / opinion / propriété intellectuelle / école / église
Personne : Abolin / Berry, duc de / Carrère / Cot, Jean / Dasque / Dauban / Delhom, Bertrand / Delhom, Pierre / Delpy, Pierre (horloger) / Jouvenel / La Tour de Noé, de (famille) / Les pinasse Florentin, de / Miégemolle, François / Richoux / Uzac / Lassembe, Pauline
Lieu : Noé (Haute-Garonne, France) / Lahille (Noé, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
Iconographies
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes de N à R, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :
