Notice descriptive
Commune de Merville. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1764, 11 juin-1783, 26 décembre
(1764/1783)
Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en M > Merville > Délibérations > 1764-1783
Cote : 1 NUM AC 4798
Intitulé :
Commune de Merville. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1764, 11 juin-1783, 26 décembre
Sujet : administration générale / conseil municipal / / organe délibérant / / administration générale / conseil municipal / délibération / organe délibérant / registre
Lieu : Merville (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Grenade, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits
Iconographies
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Archives communales numérisées, communes M à PLe formulaire de recherche :
