Commission Paritaire d'Etablissement. Comité Technique Paritaire Ministériel de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche CTPMESR. Conseil d'Administration.

Commission Paritaire d'Etablissement : arrêté fixant les modalités d'élection, procès-verbaux d'élection, liste des candidats (2010). Comité Technique Paritaire Ministériel de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche CTPMESR : procès-verbaux des opérations de vote et dépouillement, procès-verbaux du président du bureau de vote, liste des électeurs (2010). Conseil d'Administration : procès-verbaux de résultats, procès-verbaux de dépouillement (2009-2010).