Notice descriptive
Seyre. 1 D 6 Conseil municipal. Délibérations, 1909, 13 juin-1935, 9 juin.
(1900/1900)
Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Seyre > Délibérations > 1909-1935
Cote : 2 E 3109
Intitulé :
Seyre. 1 D 6 Conseil municipal. Délibérations, 1909, 13 juin-1935, 9 juin.
Importance matérielle : Registre relié dos parchemin, non folioté restauré et relié
Sujet : administration / administration générale / /organe délibérant/conseil municipal / administration / administration générale / délibération / organe délibérant / conseil municipal
Lieu : Seyre (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Nailloux, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
Archives communales numérisées, communes Q à VLe formulaire de recherche :
