Notice descriptive
Commune de Calmont. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1819, 3 mai-1845, 8 février
(1819/1845)
Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en C > Calmont > Délibérations > 1819-1845
Cote : 1 NUM AC 4395
Intitulé :
Commune de Calmont. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1819, 3 mai-1845, 8 février
Sujet : administration communale / conseil municipal / administration communale / conseil municipal / délibération
Lieu : Calmont (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Nailloux, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits
Iconographies
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Archives communales numérisées, communes A à CLe formulaire de recherche :
