Notice descriptive
Commune de Calmont. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1845, 9 mai-1875, 14 février
(1845/1875)
Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en C > Calmont > Délibérations > 1845-1875
Cote : 1 NUM AC 4396
Intitulé :
Commune de Calmont. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1845, 9 mai-1875, 14 février
Sujet : administration communale / conseil municipal / administration communale / conseil municipal / délibération
Lieu : Calmont (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Nailloux, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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