Notice descriptive
Commune de Capens. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1875, 3 janvier-1902, 9 mars
(1875/1902)
Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en C > Capens > Délibérations > 1875-1902
Cote : 1 NUM AC 5548
Intitulé :
Commune de Capens. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1875, 3 janvier-1902, 9 mars
Sujet : conseil municipal / / / conseil municipal / délibération / registre
Lieu : Capens (Haute-Garonne, France) / Carbonne, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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