Notice descriptive
Commune de Fenouillet. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1849, 10 mai-1853, 30 octobre (1849/1853)
Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en F > Fenouillet > Délibérations > 1849-1853
Cote : 1 NUM AC 5275
Intitulé : Commune de Fenouillet. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1849, 10 mai-1853, 30 octobre
Sujet : conseil municipal / conseil municipal / délibération / registre
Lieu : Fenouillet (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Toulouse 14, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération
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