Notice descriptive
Aménagement foncier et rural. - Syndicat des eaux (1947-1985). Alimentation en eau potable (1939-1966). Electrification rurale (1958-1966). Voirie rurale (1960-1963). Association foncière de remembrement (1964).
(1939/1966)
Contexte : Direction départementale de l'agriculture de la Haute-Garonne (série W)
Cote : 2416 W 1 - 121
Intitulé :
Aménagement foncier et rural. - Syndicat des eaux (1947-1985). Alimentation en eau potable (1939-1966). Electrification rurale (1958-1966). Voirie rurale (1960-1963). Association foncière de remembrement (1964).
Importance matérielle : 4,8 m.l.
Modalités d'entrée :
Versement
Date d'entrée : 16 juin 1966
Tris et éliminations :
classé provisoirement
Modalités d'accès :
bordereau de versement communicable et disponible au chrono
Type de document : Documents écrits
Pour aller plus loin
Le formulaire de recherche :
