Notice descriptive
Commune de Vacquiers. 1 D 4 : registre des délibérations consulaires, an II, 28 thermidor-1825, 15 prairial (registre tête-bêche : les délibérations sont mélangées avec des comptes et d'autres actes)
(1794/1825)
Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en V > Vacquiers > Délibérations > an II-1825
Cote : 1 NUM AC 313
Intitulé :
Commune de Vacquiers. 1 D 4 : registre des délibérations consulaires, an II, 28 thermidor-1825, 15 prairial (registre tête-bêche : les délibérations sont mélangées avec des comptes et d'autres actes)
Sujet : administration communale / administration communale / délibération
Lieu : Vacquiers (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Fronton, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
Archives communales numérisées, communes Q à VLe formulaire de recherche :
