Notice descriptive

Police. - Police rurale, vaine-pâture, projet d'abolition (1849), règlementation (1852-1862). (1849-1862)

Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Cazaril-Laspènes
Cote : 2 O 129 8
Ancienne cote : 2 O 306
Intitulé : Police. - Police rurale, vaine-pâture, projet d'abolition (1849), règlementation (1852-1862).
Date : 1849-1862

Modalités d'entrée :

Versement

Sujet : pâturage / règlementation
Lieu : Cazarilh-Laspènes (Haute-Garonne, France)

Pour aller plus loin

Le formulaire de recherche :

haut de page