Notice descriptive

Administration générale. (1829-1933)

Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Montlaur
Cote : 2 O 384 3
Ancienne cote : 2 O 946 / 2 O 942 / O 16 / O 109 bis / O 488
Intitulé : Administration générale.
Date : 1829-1933

Présentation du contenu :

Contentieux, réclamations du sieur Simounet concernant l'érection d'une colonne sur la tombe d'un parent (1829-1830), de divers administrés concernant l'abattage de cyprès dans le cimetière de Maravals (1925) ; usurpation de communal (1834).

Contrats, location d'immeuble pour servir d'école au hameau de Maravals (1889-1923), assurance contre l'incendie (1910-1933).



Autres données descriptives :

La liasse comprend un plan :

[Commune de Montlaur, plan de l'école de Maravals]. Bastié. [1898]. Ech. n.d. Papier. Dim. 0,23 x 0,18 m.



Sujet : administration générale / biens communaux / cimetière / compagnie d'assurances / contentieux administratif / incendie / loyer immobilier / école / plan d'architecture / école
Personne : Simounet / Bastié
Lieu : Maravals (Montlaur, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Maravals (Montlaur, Haute-Garonne, France ; ancienne paroisse) / Montlaur (Haute-Garonne, France)

Pour aller plus loin

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