Notice descriptive
Commune de Pradère-les-Bourguets. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, an II, 3 germinal-1838, 10 mai (en plus mutations, an VIII, 23 thermidor-1819, 14 avril)
(1794/1838)
Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en P > Pradère-les-Bourguets > Délibérations > an II-1838
Cote : 1 NUM AC 739
Intitulé :
Commune de Pradère-les-Bourguets. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, an II, 3 germinal-1838, 10 mai (en plus mutations, an VIII, 23 thermidor-1819, 14 avril)
Sujet : / cadastre / fiscalité immobilière / fiscalité / administration communale / délibération / livre des mutations
Lieu : Lasserre-Pradère (Haute-Garonne, France) / Lasserre (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Lasserre-Pradère (Haute-Garonne, France)]
Type de document : Documents écrits
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L'inventaire :
Archives communales numérisées, communes M à PLe formulaire de recherche :
