Notice descriptive
Commune de Montoussin. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1819, 8 septembre-1833, 6 mai (en plus : état des décès, courriers, état des pertes, impositions communales annuelles, 1820-1829)
(1819/1833)
Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en M > Montoussin > Délibérations > 1819-1833
Cote : 1 NUM AC 1366
Intitulé :
Commune de Montoussin. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1819, 8 septembre-1833, 6 mai (en plus : état des décès, courriers, état des pertes, impositions communales annuelles, 1820-1829)
Sujet : conseil municipal / décès / / impôts locaux / administration communale / délibération / acte administratif
Lieu : Montoussin (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Le Fousseret, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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