Notice descriptive
Commune de Castelginest. 1 D 11 : registre des délibérations du conseil municipal, 1935, 27 juillet-1961, 9 octobre
(1935/1961)
Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en C > Castelginest > Délibérations > 1935-1961
Cote : 1 NUM AC 5480
Intitulé :
Commune de Castelginest. 1 D 11 : registre des délibérations du conseil municipal, 1935, 27 juillet-1961, 9 octobre
Sujet : conseil municipal / / / conseil municipal / délibération / registre
Lieu : Castelginest (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Toulouse XIV, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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