Notice descriptive
Aménagements, régime forestier et acquisitions (1828-1967). Concessions (1867-1967). Droits d'usages (1801-1923).
(1801/1967)
Contexte : Office national des forêts (série W) > Office national des forêts. Direction régionale Midi-Pyrénées
Cote : 2611 W 1 - 23
Intitulé :
Aménagements, régime forestier et acquisitions (1828-1967). Concessions (1867-1967). Droits d'usages (1801-1923).
Importance matérielle : 2,3 m.l.
Modalités d'entrée :
Versement
Date d'entrée : 25 janvier 1968
Modalités d'accès :
Bordereau de versement communicable et disponible au chrono
Type de document : Documents écrits
