Cote : 2 O 374 7

Ancienne cote : 2 O 921 / 2 O 922

Intitulé : Biens communaux.

Date : 1831-1893

Présentation du contenu :

Transactions immobilières, aliénation de communaux sis au quartier de Labourdette (1831), lieux-dits la Croix de Rouquet (1831), le Planol (1841-1842), quartier des Fossés (1849).

Eau, fontaine, construction dans le village (1866-1867).

Exploitation des biens, baux ruraux, mise à ferme de communaux (1893).

Autres données descriptives :

La liasse comprend trois plans :

[Commune de Montesquieu-Lauragais, aliénation d'un communal sis au quartier de Labourdette]. Piquepé, expert géomètre. 14 mai 1831. Ech. 1/1250. Papier. Dim. 0,24 x 0,17 m.

[Commune de Montesquieu-Lauragais, aliénation d'un communal sis à la Croix de Rouquet]. Piquepé, expert géomètre. 6 mai 1831. Ech. 1/600. Coul. sur papier. Dim. 0,24 x 0,17 m.

[Commune de Montesquieu-Lauragais, aliénation d'un communal sis quartier des Fossés. Piquepé, expert géomètre. 14 mai 1849]. Ech. 1/600. Coul. sur papier. Dim. 0,26 x 0,33 m.

Un plan hors-format a été retiré de la liasse pour des raisons de conservation. Il est consultable en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous la cote 2 O 374 7 (1).

Sujet : baux ruraux / biens communaux / fontaine / transaction immobilière / équipement collectif / plan

Personne : Piquepé (expert géomètre)

Lieu : Labourdette (Montesquieu-Lauragais, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Croix de Rouquet (Montesquieu-Lauragais, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Planol (Montesquieu-Lauragais, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Les Fossés (Montesquieu-Lauragais, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Montesquieu-Lauragais (Haute-Garonne, France)