Cote : 2 O 384 5

Ancienne cote : 2 O 946 / O 109 bis / O 1415

Intitulé : Biens communaux.

Date : 1886-1939

Présentation du contenu :

Transactions immobilières, aliénation d'un communal sis près du ruisseau de Saint-Lauthier et du chemin vicinal n°5 (1886) ; échange d'une partie du jardin du presbytère contre une servitude de passage (1890-1891), de terrains aux alentours de l'église de Maravals (1901).

Exploitation des biens, vente de bois (1929-1930), d'arbres (1933), de foin (1937-1939).

Autres données descriptives :

La liasse comprend trois plans :

[Commune de Montlaur], plan géométrique des lieux indiquant le terrain à aliéner. Eugène Pinel, géomètre. 8 janvier 1886. Ech. 1/1000. Coul. sur papier. Dim. 0,25 x 0,17 m.

[Commune de Montlaur], presbytère, jardin avec maison et terre à la veuve Dulon, plan des lieux avant l'échange, plan des lieux après l'échange. M.-P. Latapie, géomètre expert. 1er octobre 1890. Ech. 1/500. Coul. sur papier. Dim. 0,36 x 0,23 m.

[Commune de Montlaur], église de Maravals, section C, plan des lieux avant l'échange et après l'échange, commune de Montlaur et Monnier. Louis Garaud, expert géomètre. 15 juin 1901. Ech. 1/1250. Coul. sur calque toilé. Dim. 0,17 x 0,35 m.

Sujet : biens communaux / bois / servitude / transaction immobilière / équipement collectif / plan

Personne : Pinel, Eugène (géomètre) / Dulon / Latapie, M.-P. (géomètre) / Monnier / Garaud, Louis (géomètre)

Lieu : Montlaur (Haute-Garonne, France) -- Église Notre-Dame de Maravals / Saint-Lautier (Haute-Garonne, France ; cours d'eau) / Montlaur (Haute-Garonne, France)