Cote : 2 O 277 8

Ancienne cote : 2 O 692 / 2 O 693 / 2 O 694 / O 106 bis / 3 O 276

Intitulé : Biens communaux.

Date : an XIV-1931

Présentation du contenu :

Etat des biens et revenus (an XIV).

Bois communal, non cession à l'administration des Domaines (1813), aliénation des brandes de Fresquet et de Cayla (1830-1868), coupes de bois (1842).

Eau, fontaines, projet de construction (1853-1854) ; puits, remplacement de la pompe du puits du village (1866), construction au quartier de la Prade (1866-1867).

Exploitation des biens, baux ruraux, mise à ferme de vacants utilisés comme lieux de dépôts (1862-1863) ; ventes de bois (1905), d'arbres (1920-1931).

Transactions immobilières, village, échange de terrains (1863-1866), aliénation d'une parcelle (1912-1913).

Autres données descriptives :

La liasse comprend trois plans :

Plan du village de Lasserre. [8 février 1863]. Ech. n.d. Coul. sur papier. Dim. 0,24 x 0,18 m.

Commune de Lasserre, échange de terrain projeté entre la commune et M. Esparbès, plan général des lieux. Jules Jullian. 21 novembre 1863. Ech. 1/1250. Coul. sur calque. Dim. 0,24 x 0,35 m.

[Commune de Lasserre, aliénation d'un communal dans le village, plan des lieux]. [1912]. Ech. n.d. Coul. sur papier. Dim. 0,23 x 0,18 m.

Un plan hors-format a été retiré de la liasse pour des raisons de conservation. Il est consultable en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous la cote 2 O 277 8 (1).

Sujet : baux ruraux / biens communaux / bois / coupe de bois / fontaine / puits / transaction immobilière / équipement collectif / plan / village

Personne : Esparbès / Jullian, Jules (architecte)

Lieu : Le Cayla (Lasserre-Pradère, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Prade (Lasserre-Pradère, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Lasserre-Pradère (Haute-Garonne, France) / Lasserre (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Lasserre-Pradère (Haute-Garonne, France)]