Notice descriptive

Ressortissants tous conflits XXe siècle, anciens combattants. ([1916] - [2006])  

  • Contexte
  • Producteur
    Office national des anciens combattants et victimes de guerre (France). Service départemental (Toulouse, Haute-Garonne)
  • Modalités d'entrées

    Versement

  • Dates d'entrée
    12 novembre 2009

  • Contenu
  • Présentation du contenu

    Dossiers individuels.

  • Tris et éliminations

    Classé.

    Les dossiers individuels font l'objet d'un tri et d'un échantillonnage conformément aux prescriptions des Archives de France


  • Indexation
  • Sujets
    ancien combattant / 20E siècle / guerre d'Algérie. 1954-1962 / guerre 1914-1918 / guerre 1939-1945 / guerre d'Indochine. 1946-1954
  • Type de documents
    dossier individuel / dossier individuel

  • Conditions d'accès et d'utilisation
  • Modalités d'accès

    Communicable suivant la législation en vigueur : les dossiers et données descriptives du versement comportent des éléments relatifs à la vie privée et sont couverts par un délai de communicabilité de 50 ans, conformément au code du Patrimoine.

  • Lieu de conservation
    use - Annexe de conservation

  • Contrôle de la description
  • Rédacteur

  • Date de création :
    22/04/2024
  • Dernière mise à jour :
    26/04/2024 16:24:42
  • Règles de description
    Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
    Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.

Pour aller plus loin

L'inventaire :

6788W

Le formulaire de recherche :

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