Notice descriptive
Séances de 1995
(1995/1995)
Séances de 1995
Notices filles
2 février, Président ; agriculture et aménagement de l'espace rural ; actions économiques ; transports et communications ; urbanisme et habitat ; environnement ; enseignement et éducation ; solidarité, insertion et action sociale ; affaires culturelles ; associations relevant de la première commission ; associations relevant de la deuxième commission ; associations relevant de la troisième commission.
(1995/1995)1er mars
(1995/1995)12 avril
(1995/1995)31 mai
(1995/1995)5 juillet. Volume 1, Président ; sports et temps libre ; personnes agées et actions humanitaires ; voirie départementale et communale ; tourisme ; agriculture et aménagement de l'espace rural ; actions économiques ; transports et communications ; urbanisme et habitat ; environnement ; enseignement et éducations. Volume 2, solidarité, insertion et action sociale ; actions et participations départementales ; affaires culturelles ; associations relevant de la première commission ; associations relevant de la deuxième commission ; associations relevant de la troisième commission ; associations relevant de la quatrième commission ; associations relevant de la cinquième commission.
(1995/1995)30 août. Volume 1, Président ; sports et temps libre ; voirie départementale et communale. Volume 2, tourisme ; agriculture et aménagement de l'espace rural ; actions économiques ; transports et communications ; urbanisme et habitat. Volume 3, environnement ; enseignement et éducations ; solidarité, insertion et action sociale ; actions et participations départementales ; affaires culturelles.
(1995/1995)4 octobre. Volume 1, associations relevant de la première commission ; associations relevant de la deuxième commission ; associations relevant de la troisième commission ; associations relevant de la quatrième commission ; associations relevant de la cinquième commission ; Président ; sports et temps libre ; personnes agées et actions humanitaires ; voirie départementale et communale ; tourisme. Volume 2, agriculture et aménagement de l'espace rural ; actions économiques ; transports et communications ; urbanisme et habitat ; environnement. Volume 3, enseignement et éducations ; solidarité, insertion et action sociale ; actions et participations départementales ; affaires culturelles.
(1995/1995)29 novembre
(1995/1995)
