Notice descriptive
Commune de Calmont. 1 D 9 : registre des délibérations du conseil municipal, 1902, 16 février-1937, 14 mars
(1902/1937)
Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en C > Calmont > Délibérations > 1902-1937
Cote : 1 NUM AC 5470
Intitulé :
Commune de Calmont. 1 D 9 : registre des délibérations du conseil municipal, 1902, 16 février-1937, 14 mars
Sujet : conseil municipal / / / conseil municipal / délibération / registre
Lieu : Calmont (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Nailloux, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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