Un vol de moutons est commis à Bessières en avril 1787. Pierre RIVAYRAN est arrêté, s'évade, puis est de nouveau arrêté en mai puis jugé. Il est envoyé...

Antenne de Saint-Gaudens : à partir du 1er juillet, l'accueil téléphonique et physique se fera tous les jours de 9h à 12h et de 13h30 à 16h et l'ouverture de la salle de lecture les mardis et jeudis uniquement, toujours sur réservation.

A partir du 22 avril 2025, en raison du déménagement de certains fonds, les communications en salle de lecture pourront être perturbées.

La fermeture annuelle de la salle de lecture à Toulouse est prévue du 7 au 20 juillet 2025.

Les vendredis, la salle de lecture à Toulouse ferme à 13h pour une durée indéterminée.

Plan vigipirate : aucun bagage, y compris les valises "cabine", n'est autorisé aux Archives départementales de la Haute-Garonne

Accès rapide au menu
Accès rapide au contenu
Accès rapide à la recherche

Notice descriptive

Sacs à procès 2 B - 005

Ajouter cette notice à votre classeur

Un vol de moutons est commis à Bessières en avril 1787. Pierre RIVAYRAN est arrêté, s'évade, puis est de nouveau arrêté en mai puis jugé. Il est envoyé aux galères pour 10 ans et il est marqué des lettres "G.A.L". (1787/1787)

Contexte : Parlement de Toulouse > Sacs à procès

Cote : 2 B 12034

Sujet : affaire criminelle / vol

Lieu des faits : Bessières (Haute-Garonne) / Haute-Garonne

Parties du procès : Procureur fiscal / Procureur du roi / Pierre RIVAYRAN / Buzet-sur-Tarn / justice seigneuriale / Toulouse / sénéchal

Juridictions : Buzet-sur-Tarn / justice seigneuriale / Toulouse / sénéchal

Notice descriptive

Un vol de moutons est commis à Bessières en avril 1787. Pierre RIVAYRAN est arrêté, s'évade, puis est de nouveau arrêté en mai puis jugé. Il est envoyé aux galères pour 10 ans et il est marqué des lettres "G.A.L". (1787/1787)

Pour aller plus loin

Les formulaires de recherche :