Notice descriptive
Commune de Caignac.1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal,an IX, 1er nivôse-1830, 1er décembre (manque : XIII-1811)
(1800/1830)
Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en C > Caignac > Délibérations > 1800-1830
Cote : 2 E 11487 / 1 NUM AC 3437
Intitulé :
Commune de Caignac.1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal,an IX, 1er nivôse-1830, 1er décembre (manque : XIII-1811)
Modalités d'entrée :
Dépôt
Sujet : conseil municipal / conseil municipal / délibération
Lieu : Caignac (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Nailloux, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits
Iconographies
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L'inventaire :
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