Notice descriptive
Biens communaux. (an XIII-1937)
Transactions immobilières, projet d'aliénation de communaux sis lieu-dit Vignoles (an XIII), aliénations au quartier du Fagat pour en affecter le produit à l'acquisition d'un pluvial (1836-1838), aux quartiers de las Rougétères, du Château, de Fleur de Lis et de Casteras pour en affecter le produit à l'agrandissement du cimetière (1871-1872).
Etat des biens et revenus (1806).
Exploitation des biens, baux ruraux, mises à ferme de communaux sis aux quartiers de Casteras, las Rougétères, du Château, de Magdelaine et de Fleur de Lis (1841-1864) ; mise en valeur de terres incultes (1863) ; ventes d'arbres (1934), d'une coupe de bois (1935-1936).
Eau, abreuvoirs, construction au village (1895), lieu-dit la Naude (1937).
Forêts communales, concessions de passage (1907-1913).
La liasse comprend un plan :
Plan des articles que la commune de Montclar veut vendre, Castéras, Fleur de Lis, Rougétères, Château. 1872. Ech. n.d. Papier. Dim. 0,23 x 0,36 m.
Un plan hors-format a été retiré de la liasse pour des raisons de conservation. Il est consultable en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous la cote 2 O 367 7 (1).
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes en M, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :
