Notice descriptive
Commune de Salles-sur-Garonne. 1 D 4 : Registre de délibérations, an XIV, 27 vendémiaire-1818, 20 septembre. (présence d’un état des chemins vicinaux, an XIII). Cahier, à relier
(1806/1806)
Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Salles-sur-Garonne > Délibérations > 1806-1818
Cote : 2 E 5433
Intitulé :
Commune de Salles-sur-Garonne. 1 D 4 : Registre de délibérations, an XIV, 27 vendémiaire-1818, 20 septembre. (présence d’un état des chemins vicinaux, an XIII). Cahier, à relier
Sources complémentaires (autres producteurs) :
2 Mi 1196
Sujet : conseil municipal / conseil municipal / délibération
Lieu : Salles-sur-Garonne (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération, Documents écrits
Iconographies
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Archives communales numérisées, communes Q à VLe formulaire de recherche :
