Notice descriptive
Versement conditionné dans des boîtes classiques. Les documents ont été reclassés, dépollués et reconditionnés en 2024.
Versement
Le versement était en vrac sur 5 articles. Ainsi, les documents ont été reclassés afin de permettre une réduction du fonds et plus de cohérence dans l'organisation du versement.
Thématique / Chronologique
Consultable selon la législation en vigueur.
Se reporter aux règlements en vigueur.
Iconographies
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Direction départementale des affaires sanitaires et sociales de la Haute-Garonne (série W)Le formulaire de recherche :
