Cote : 2 O 321 6

Ancienne cote : 2 O 814 / O 10 / O 1254

Intitulé : Biens communaux.

Date : 1806-1938

Présentation du contenu :

Transactions immobilières, projet d'aliénation de divers terrains pour en affecter le produit à la réparation de l'église et du presbytère (1806-1807), aliénation d'une partie du communal de Bellot (1872-1873).

Exploitation des biens, vente de coupes de bois (1851-1854) ; baux ruraux, mises à ferme du bois de Massecostes et du communal de Bellot (1859-1914), des communaux sis aux quartiers de Vignace (1866), du Pré Commun, de las Vergnes (1866-1885), de Gracian (1872).

Eau, abreuvoirs, constructions ainsi que d'une fontaine et assainissement de la cave de l'école (1862-1895).

Communal du Pré Commun, construction d'une clôture (1937-1938).

Autres données descriptives :

La liasse comprend un plan :

Commune de Marsoulas, projet de vente d'une langue de terrain communal, extrait du plan cadastral, section unique ou plan des lieux. Garric, maire. 25 janvier 1873. Ech. 1/2500. Papier. Dim. 0,23 x 0,18 m.

Un plan hors-format a été retiré de la liasse pour des raisons de conservation. Il est consultable en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous la cote 2 O 321 6 (1).

Sujet : baux ruraux / biens communaux / bois / coupe de bois / fontaine / nappe d'eau / presbytère / transaction immobilière / école / église / équipement collectif / plan

Personne : Garric

Lieu : Bellot (Marsoulas, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Vignace (Marsoulas, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Pré Commun (Marsoulas, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Las Vergnes (Marsoulas, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Gracian (Marsoulas, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Massecostes (Marsoulas, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Marsoulas (Haute-Garonne, France)