Notice descriptive
Dossiers d'agrément des personnels de direction : arrêtés, comptes rendus de réunions, correspondance.
(1962/2009)
Contexte : 7998 W > Politique d?inspection, de contrôle et d?évaluation. > Organismes de sécurité sociale (OSS). - Sécurité sociale ; caisse primaire d'assurance maladie. > Tutelle sur les personnes.
Cote : 7998 W 693 - 710
Intitulé :
Dossiers d'agrément des personnels de direction : arrêtés, comptes rendus de réunions, correspondance.
Sujet : action sanitaire / hygiène / santé / établissement de santé
Notices filles
Caisse d'Allocation Familiale.
(1962/2008)Caisse Primaire d'Assurance Maladie.
(1973/2009)Saint-Gaudens, union régionale de sociétés de secours minières.
(1979/2001)Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales.
(1979/2008)Toulouse, caisse organique.
(1973/2001)Assurance vieillesse des artisans, Haute-Garonne (1975-2003), Tarn (1974-2001).
(1974/2003)Autres organismes.
(1985/2006)
