Notice descriptive
Commune de Vacquiers. 1 D 5 : registre des délibérations consulaires, an III, 19 prairial-1838, 20 février (registre tête-bêche : les délibérations sont mélangées à d'autres actes, elles font défaut pour la période an IV-1825)
(1795/1838)
Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en V > Vacquiers > Délibérations > an III-1838
Cote : 1 NUM AC 314
Intitulé :
Commune de Vacquiers. 1 D 5 : registre des délibérations consulaires, an III, 19 prairial-1838, 20 février (registre tête-bêche : les délibérations sont mélangées à d'autres actes, elles font défaut pour la période an IV-1825)
Sujet : administration communale / administration communale / délibération
Lieu : Vacquiers (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Fronton, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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