Notice descriptive
Ressortissants de la guerre 1914-1918, anciens combattants. ([1916] - [1980]) 
Contexte : Office national des anciens combattants et victimes de guerre, service départemental de la Haute-Garonne (état des versements)
Cote : 5032 W 1 - 72
Intitulé : Ressortissants de la guerre 1914-1918, anciens combattants.
Date : [1916] - [1980]
Importance matérielle : 6,9 m.l.
Présentation du contenu :
Dossiers individuels.
Modalités d'entrée :
Versement
Date d'entrée : 25 juillet 1980
Tris et éliminations :
Classé provisoirement : le présent versement a fait l'objet d'un contrôle sommaire au moment de son entrée.
Les dossiers individuels font l'objet d'un tri et d'un échantillonnage conformément aux prescriptions des Archives de France
Modalités d'accès :
Communicable suivant la législation en vigueur : les dossiers et données descriptives comportent des éléments relatifs à la vie privée et sont couverts par un délai de communicabilité de 50 ans, conformément au code du Patrimoine.
Autres instruments de recherche : FRAD031_5032W
Sujet : ancien combattant / guerre 1914-1918
Type de document : dossier individuel, dossier individuel
Lieu de conservation : Toulouse - Annexe de conservation
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Office national des anciens combattants et victimes de guerre, service départemental de la Haute-Garonne (état des versements)Le formulaire de recherche :
