Notice descriptive
Saint-Michel. 1 D 1 Conseil municipal. Délibérations, 1772, 7 mars-1783, 22 septembre.
(1772/1783)
Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saint-Michel > Délibérations > 1772-1783
Cote : 2 E 2468
Intitulé :
Saint-Michel. 1 D 1 Conseil municipal. Délibérations, 1772, 7 mars-1783, 22 septembre.
Importance matérielle : Liasse en partie pourrie, à restaurer
Sujet : administration / administration générale / /organe délibérant/conseil municipal / administration / administration générale / délibération / organe délibérant / conseil municipal
Lieu : Saint-Michel (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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