Notice descriptive
Architecte des bâtiments de France. - Monuments et sites protégés, constructions soumises à autorisation : registre des avis. Secrétariat : agenda, répertoire.
(1950-1971) 
| Architecte des bâtiments de France. - Monuments et sites protégés, constructions soumises à autorisation : registre des avis. Secrétariat : agenda, répertoire. | Importance matérielle : 0,3 m.l. |
| Cotes extrêmes : 6363 W 1 - 3 | Producteur : Haute-Garonne. Service départemental de l'Architecture et du Patrimoine |
| Dates extrêmes : 1950-1971 |
Contexte
Modalités d'entrées
Versement
Dates d'entrée
12 juin 2006
ContenuTris et éliminations
classé définitivement
IndexationSujets
patrimoine architecturalType de documents
Documents écrits
Conditions d'accès et d'utilisationModalités d'accès
bordereau de versement communicable et disponible au chrono
Contrôle de la descriptionRédacteur
Date de création :
23/05/2017Dernière mise à jour :
30/10/2019 16:04:03Règles de description
Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.
Notices filles
Autorisations de construire dans les zones protégées des monuments historiques de Haute-Garonne avec avis de l'Architecte des bâtiments de France : 3 registres.
(1955/1969)Autorisations de construire dans les zones protégées des monuments historiques de Haute-Garonne avec avis de l'Architecte des bâtiments de France : 1 registre.
(1970/1971)Agendas de M. Montariol, architecte des bâtiments de France (1950-1955) et répertoire téléphonique de M. Moreaux, architecte des bâtiments de France (1960-1966).
(1950/1966)
