Notice descriptive
Comité médical départemental.
(1959/2002)
Contexte : 7999 W > Missions transversales.
Cote : 7999 W 12 - 23
Intitulé :
Comité médical départemental.
Sujet : action sanitaire / hygiène / santé / établissement de santé
Notices filles
Congés de longue durée du personnel : registres des séances d'examen.
(1948/1977)Procès-verbaux de réunions.
(1998/2002)Dossiers individuels des agents nés en 1915, 1916 et 1919 examinés en comité : procès-verbaux de séances, avis d'arrêts de travail, questionnaires médicaux, notifications, correspondance (classement par année de naissance).
(1959/1987)
